CHAPITRE / CHAPITRE I

NOM, OBJETS, ADRESSE ET OBJETDÉNOMINATION, OBJETS, ADRESSE ET OBJET

Article / Article 1. Dénomination / Dénomination.

Avec le nom ILBS, "INTERNATIONAL LEATHER AND BOOTS SPAIN", une ASSOCIATION est constituée en vertu de la loi organique 1/2002, du 22 mars, et des règlements complémentaires, avec personnalité juridique et pleine capacité d'agir, sans but lucratif. . Basé sur les valeurs qui l'ont fondé, comme le respect, la politesse, la tolérance, la fraternité, l'humilité, la conciliation, le travail pour la communauté, la maîtrise et le charisme.

Avec la dénomination ILBS, "INTERNATIONAL LEATHER AND BOOTS SPAIN", un CLUB est constitué en vertu de la loi organique 1/2002, du 22 mars, et des normes complémentaires, avec personnalité juridique et pleine capacité d'agir, sans but lucratif. Basé sur les valeurs qui le soutiennent, telles que le respect, l'éducation, la tolérance, la fraternité, l'humilité, la conciliation, le travail pour la communauté, l'expertise et le charisme.

Article / Article 2

2.1. Image/Image.

Cette association porte le logo suivant : Sur un fond neutre ou drapeau en cuir, composé de cinq bandes horizontales d'épaisseur identique, en couleurs de haut en bas, noir, bleu, blanc, bleu et noir, l'image composée d'une botte en cuir est superposée monter à droite, le sigle ILBS verticalement et au centre et enfin, fouetter verticalement à gauche. Cette image doit figurer dans toute la documentation générée par l'association.

Cette association porte le logo suivant : Sur un fond neutre ou drapeau en cuir, composé de cinq bandes horizontales d'épaisseur identique, en couleurs de haut en bas, noir, bleu, blanc, bleu et noir, l'image composée d'une botte se superpose. Monter à droite, le sigle ILBS en vertical et au centre et enfin, fouet vertical à gauche. Cette image doit apparaître dans toute la documentation générée par l'association.

2.2 Drapeau/Plateau

Cette association porte le drapeau suivant : Sur un drapeau en cuir, composé de neuf bandes horizontales d'épaisseur identique, de couleurs de haut en bas, noir, bleu, noir, bleu, blanc, bleu, noir, bleu et noir, un cœur rouge qui occupe le coin supérieur gauche et une taille équivalente à quatre bandes, le logo ou l'image de l'association est superposé au coin droit. La bannière en cuir peut être remplacée par un fond neutre.

Cette association porte le drapeau suivant : Drapeau sur cuir, composé de neuf bandes horizontales d'épaisseur identique, en couleurs de haut en bas, noir, bleu, noir, bleu, blanc, bleu, noir, bleu et noir, cœur en rouge qui occupe le coin supérieur gauche et d'une taille équivalente à quatre bandes, le logo ou l'image de l'association est superposé au coin droit. Le cuir de la banderole peut être remplacé par un fond neutre.

Article / Article 3. Calendrier / Calendrier.

Cette association est constituée pour une durée indéterminée.

Cette association est constituée pour une durée indéterminée.

Article / Article 4. Fins / Finalités.

L'existence de cette Association a les buts suivants :

a) Promouvoir l'association des amateurs de cuir, bottes et autres fétiches en Espagne et dans le reste du monde. b) Promouvoir la culture du cuir et du fétichisme en général en Espagne et dans le reste du monde. c) Intégrer les amateurs de cuir et autres fétiches, promouvoir les rencontres, l'échange d'informations, l'échange de matériel, ainsi que faciliter l'acquisition de matériel fétiche, de billets pour des fêtes ou des réunions avec des réductions pour ses membres grâce à la collaboration directe entre l'Association ILBS et des entreprises de fourniture ou d'autres organisations chargées de promouvoir des événements en Espagne et dans le reste du monde. d) Diffuser une conscience démocratique dans les relations entre partenaires selon les principes de tolérance, d'intégration, de respect et de confiance. Favoriser l'harmonie dans le monde du cuir et d'autres fétiches. e) Promouvoir les relations internationales, en privilégiant les contacts avec les associations ou fédérations apparentées en Europe. L'Association peut s'unir à d'autres apparentées et créer une fédération internationale, ou adhérer à une fédération internationale existante. f) Mettre en œuvre et promouvoir des comportements sains et des pratiques sexuelles saines. g) Aider, dans la mesure des possibilités financières de l'Association à ce moment-là, en prenant en charge une partie des frais de voyage et/ou d'hébergement engagés par le Monsieur ILBS pour divers événements cuir ou fétiche en Espagne et en Europe.

L'existence de cette Association vise à :

a) Encourager l'association des amateurs de cuir, bottes et autres fétiches en Espagne et dans le reste du monde. b) Promouvoir la culture du cuir et du fétichisme en général en Espagne et dans le reste du monde. c) Intégrer les amateurs de cuir et autres fétiches, promouvoir les rencontres, l'échange d'informations, l'échange de matériel, ainsi que faciliter l'acquisition de matériel fétiche, de billets pour des fêtes ou des réunions avec des réductions pour ses membres grâce à la collaboration directe entre l'Association ILBS et des fournisseurs ou d'autres organisations chargées de promouvoir des événements en Espagne et dans le reste du monde. d) Diffuser une conscience démocratique dans les relations entre les partenaires sous les principes de tolérance, d'intégration, de respect et de confiance. Promouvoir l'harmonie dans le monde du cuir et autres fétiches. e) Promouvoir les relations internationales, en privilégiant les contacts avec les associations ou fédérations liées au niveau européen. L'Association peut s'associer à d'autres apparentées et créer une fédération internationale, ou adhérer à une fédération internationale existante. f) Mettre en œuvre et promouvoir des comportements sains et des pratiques sexuelles saines. g) Aider, dans la mesure des possibilités économiques à l'époque de l'Association, en payant une partie des frais de voyage et d'hébergement effectués par M. ILBS à divers événements cuir ou fétiche en Espagne et en Europe.

Article / Article 5. Activités / Activités.

Pour atteindre ces objectifs, les activités suivantes seront menées :

1. Organisation annuelle du concours Mister ILBS, propriété de l'association. 2. Promotion des fêtes et rassemblements en cuir qui peuvent aller de pair avec le latex, le caoutchouc, le néoprène, les bottes et autres fétiches. Surtout celle que nous organisons à Séville, la réunion ILBS. 3. Promotion des rencontres en cuir, motards et autres fétiches. 4. Participation à des réunions du cuir promues par des associations ou fédérations espagnoles et internationales apparentées. 5. Soutien à Mister ILBS dans sa participation au concours Mister Leather Europe et/ou International ou à d'autres événements connexes. 6. Gestion d'un système de communication permettant la transmission fluide d'informations entre partenaires (site internet, page Facebook et autres plateformes, liste de diffusion, etc.) 7. Aide à la prévention des maladies sexuellement transmissibles (MST) pour aider les autorités sanitaires, de toute Administration chargée de développer et d'appliquer les programmes MST. 8. Réaliser toute activité qui poursuit un but de collecte pour payer le reste des activités. Comme les tombolas, le calendrier, le merchandising, etc. 9. Préparation, par le Conseil d'administration, d'un code d'éthique de l'Association pour approbation par l'assemblée générale.

Pour atteindre ces objectifs, les activités suivantes seront menées :

1. Organisation annuelle du concours Mister ILBS, propriété de l'association. 2. Promotion des soirées et rencontres cuir pouvant aller en communion avec le latex, le caoutchouc, le néoprène, les bottes et autres fétiches. Surtout celle que nous organisons à Séville, la réunion ILBS. 3. Promotion des rencontres en cuir, bikers et autres fétiches. 4. Participation à des réunions du cuir promues par des associations ou des fédérations espagnoles et internationales apparentées. 5. Soutien à M. ILBS dans sa participation au concours Mister Leather Europe et/ou International ou à d'autres événements connexes. 6. Gestion d'un système de communication permettant une transmission fluide des informations entre les partenaires (web, page sur Facebook et autres plateformes, liste de diffusion, etc.) 7. Aide à la prévention des maladies sexuellement transmissibles (MST) pour aider les autorités sanitaires , de toute Administration, qui sont responsables de l'élaboration et de la mise en œuvre des programmes MST. 8. Réalisation de toute activité qui poursuit un but de collecte pour couvrir le reste des activités. Tels que tombolas, calendrier, marchandisage, etc. 9. Préparation, par le Conseil d'administration, d'un code d'éthique de l'Association pour approbation par l'assemblée générale.

Article / Article 6. Siège et champ d'application / Siège et champ d'application.

L'Association établit son siège social Calle Garria 29, Umbrete 41806 Sevilla.

L'Association établit son siège social au 29 rue Garria, Umbrete (41806-Sevilla).

CHAPITRE CHAPITRE IIÓRGANO DE REPRESENTACIÓNBOARD

Article / Article 7. Représentation / Conseil.

L'Association sera administrée et représentée par un Conseil d'Administration composé : d'un Président, d'un Vice-Président, d'un Secrétaire, d'un Trésorier et de 3 à 7 membres.

L'Association sera gérée et représentée par un Conseil d'Administration formé par : un Président, un Vice-Président, un Secrétaire, un Trésorier et de 3 à 7 membres.

Article / Article 8. Durée et durée / Durée et durée.

Tous les postes qui composent le conseil d'administration seront occupés bénévolement et sans rémunération. Ceux-ci seront nommés et révoqués par l'Assemblée générale et leur mandat durera quatre ans. Ceux-ci peuvent être révoqués par démission volontaire communiquée par écrit au Conseil d'administration, pour non-respect des obligations qui leur sont confiées et pour cause d'expiration du mandat.

Tous les postes qui composent le Conseil seront exercés bénévolement et sans rémunération. Ceux-ci seront nommés et révoqués par l'Assemblée Générale et leur mandat aura une durée de quatre ans. Ceux-ci pourront être révoqués par démission volontaire communiquée par écrit au Conseil, pour cause de manquement aux obligations qui leur ont été confiées et d'expiration du mandat.

Article / Article 9. Prolongation de mandat / Prolongation de mandat.

Les membres du conseil d'administration qui ont épuisé le mandat pour lequel ils ont été élus continueront d'occuper leur poste jusqu'à l'élection du nouveau conseil. Une limite est établie à la réélection des postes de président, vice-président et secrétaire avec un maximum de deux mandats dans chacun d'eux, sauf qu'il n'y a pas d'autres candidats. La substitution de plus de la moitié du Conseil d'administration ne peut intervenir dans les changements produits par la fin du mandat.

Les membres du conseil qui ont épuisé le mandat pour lequel ils ont été élus continueront d'occuper leur poste jusqu'à l'élection du nouveau conseil. Une limite est établie dans la réélection des postes de président, vice-président et secrétaire avec un maximum de deux mandats dans chacun d'eux, sauf l'absence d'autres candidatures. La substitution de plus de la moitié du Conseil ne peut intervenir dans les changements produits par la fin du mandat.

Article / Article 10. Réunions / Réunions.

Le Conseil d'Administration se réunira autant de fois que le Président le déterminera et à l'initiative ou à la demande de trois de ses membres. Il sera constitué lorsque la moitié plus un de ses membres seront présents et pour que ses accords soient valables, ils doivent être pris à la majorité des voix. En cas d'égalité, la voix du Président sera prépondérante. Les réunions peuvent être en face à face ou réalisées à travers un support multimédia qui permet la communication directe des membres, le vote et la prise de décision. Quelle que soit la manière dont il est exécuté, le procès-verbal d'exécution sera établi conformément à ce qui aura été convenu et sera signé par le Président ou le Vice-président qui le remplace. Dans tous les cas, au moins une réunion par semestre doit avoir lieu.

Le Conseil se réunira autant de fois que le Président le déterminera et à l'initiative ou à la demande de trois de ses membres. Il sera constitué lorsque la moitié plus un de ses membres seront présents et pour que ses accords soient valables, ils doivent être pris à la majorité des voix. En cas d'égalité, le vote du Président sera de qualité. Les réunions peuvent être en face à face ou se dérouler à travers un support multimédia qui permet la communication directe des membres, le vote et la prise de décision. Quelle que soit la manière dont il est exécuté, le procès-verbal convenu sera prolongé, qui sera signé par le Président ou le Vice-Président qui le remplacera. Dans tous les cas, au moins une réunion par semestre doit avoir lieu.

Article / Article 11. Pouvoirs du Conseil d'Administration / Missions du Conseil Les pouvoirs du Conseil d'Administration seront étendus, d'une manière générale, à tous les actes se rapportant à l'objet de l'Association, pour autant qu'ils n'exigent pas, selon présents Statuts, autorisation expresse de l'Assemblée Générale. Les pouvoirs particuliers du Conseil d'Administration sont :

1. Diriger les activités sociales et assurer la gestion économique et administrative de l'Association, en s'engageant à exécuter les contrats et actes appropriés. 2. Exécuter les accords de l'Assemblée Générale. 3. Etablir et soumettre à l'approbation de l'Assemblée Générale les bilans et comptes annuels. 4. Décider de l'admission de nouveaux associés. 5. Nommer des délégués pour une activité spécifique de l'Association. 6. Préparer le rapport d'activité annuel et le rapport financier annuel pour approbation par l'Assemblée générale. 7. Rédiger le code éthique de l'Association, basé sur les valeurs qui ont fondé l'Association, telles que le respect, la politesse, la tolérance, la fraternité, l'humilité, la conciliation, le travail pour la communauté, la maîtrise et le charisme. 8. Tout autre pouvoir qui n'est pas de la compétence exclusive de l'Assemblée Générale des associés.

Les facultés du Conseil seront étendues, en général, à tous les actes se rapportant aux buts de l'Association, à condition qu'ils ne nécessitent pas, conformément aux présents Statuts, l'autorisation expresse de l'Assemblée Générale. Les facultés spécifiques du Conseil sont :

1. Diriger les activités sociales et prendre la gestion économique et administrative de l'Association, en s'engageant à exécuter les contrats et actes appropriés. 2. Exécuter les accords de l'Assemblée Générale. 3. Etablir et soumettre les bilans et les comptes annuels à l'approbation de l'Assemblée Générale. 4. Décider de l'admission de nouveaux associés. 5. Nommer des délégués pour une activité spécifique de l'Association. 6. Préparer le rapport annuel d'activités et le rapport économique annuel pour approbation par l'Assemblée générale. 7. Rédiger le code d'éthique de l'Association, basé sur les valeurs fondatrices de l'Association telles que le respect, l'éducation, la tolérance, la fraternité, l'humilité, la conciliation, le travail pour la communauté, l'expertise et le charisme. 8. Toute autre faculté qui n'est pas de la compétence exclusive de l'Assemblée Générale des partenaires.

Article / Article 12. Présidence / Présidence .

Le Président a les pouvoirs suivants :

1. Représenter légalement l'Association auprès de toutes sortes d'organismes publics ou privés. 2. Convoquer, présider et ajourner les séances tenues par l'Assemblée générale et les réunions du Conseil d'administration. 3. Diriger les délibérations des sessions et réunions. 4. Commandez les paiements. 5. Autorisez par votre signature les documents, procès-verbaux et correspondance. 6. Adopter toute mesure urgente que la bonne marche de l'Association ou dans le développement de ses activités juge nécessaire ou opportune, sans préjudice d'en faire rapport ultérieurement au Conseil d'Administration.

Le Président aura les attributions suivantes :

1. Représenter légalement l'Association auprès de toutes sortes d'organismes publics ou privés. 2. Convoquer, présider et tenir les sessions tenues par l'Assemblée Générale et les réunions du Conseil. 3. Diriger les délibérations des sessions et réunions. 4. Commandez les paiements. 5. Autorisez par votre signature les documents, procès-verbaux et correspondance. 6. Adopter toute mesure urgente que le bon fonctionnement de l'Association conseille ou dans le développement de ses activités est nécessaire ou opportun, sans préjudice d'en faire rapport ultérieurement au Conseil.

Article / Article 13. Vice-présidence / Vice-président.

Un Vice-Président remplacera le Président en son absence, pour cause de maladie ou pour toute autre cause, et aura les mêmes pouvoirs que le Président.

Un Vice-Président remplacera le Président en cas d'absence de celui-ci, motivée par la maladie ou toute autre cause, et aura les mêmes facultés que lui.

Article / Article 14. Secrétariat / Secrétaire.

Le Secrétaire sera chargé de diriger le travail purement administratif de l'Association, délivrera des certifications, tiendra les livres légalement établis de l'Association et le fichier des associés, et gardera la documentation de l'entité, en s'assurant que les communications sont envoyées à la nomination des Conseils d'administration et autres accords sociaux qui peuvent être enregistrés dans les registres correspondants, ainsi que l'accomplissement des obligations documentaires dans les termes légalement correspondants. De même, il est chargé de rédiger les procès-verbaux des séances et réunions. Il ne gardera ni ne gérera le livre des comptes, qui sera sous la responsabilité du Trésor.

Le Secrétaire sera chargé de la direction du travail purement administratif de l'Association, délivrera des certifications, prendra les livres de l'Association légalement constituée et le dossier des associés, et conservera la documentation de l'entité, les faisant prendre aux communications sur la désignation des Conseils et autres accords sociaux qui peuvent être enregistrés dans les registres correspondants, ainsi que l'accomplissement des obligations documentaires dans les termes qui correspondent légalement. De même, il est chargé de rédiger les procès-verbaux des séances et réunions. Il ne sauvegardera ni ne gérera le livre comptable qui sera du ressort du Trésor.

Article / Article 15. Trésorerie / Trésorerie.

Le Trésorier collectera et protégera les fonds appartenant à l'Association et se conformera aux ordres de paiement émis par le Président.

Il assurera la gestion et la sauvegarde du livre comptable de l'Association.

Préparer le rapport économique annuel.

Le Trésorier collectera et protégera les fonds appartenant à l'Association et se conformera aux ordres de paiement émis par le Président.

Gérer et conserver le livre comptable de l'Association.

Il préparera le rapport économique annuel.

Article / Article 16. Vocalías / Membres.

Les Membres auront les obligations de leur fonction de membres du Conseil d'Administration, ainsi que celles qui émanent des délégations ou commissions de travail que le Conseil lui-même leur confie, pouvant représenter l'Association dans des événements extérieurs à celle-ci et qui y participent, ou à des événements organisés en collaboration avec d'autres associations.

Les Membres auront les obligations de leur fonction de membres du Conseil, ainsi que celles qui émanent des délégations ou commissions de travail que le Conseil lui-même leur confie, pouvant représenter l'Association dans des événements qui ne lui sont pas liés et qui y participent , ou lors d'événements organisés en collaboration avec d'autres associations.

Article / Article 17. Postes vacants / Postes vacants.

Les vacances qui pourraient survenir au cours du mandat de l'un quelconque des membres du Conseil d'Administration, seront couvertes provisoirement entre lesdits membres jusqu'à l'élection définitive par l'Assemblée Générale convoquée à cet effet.

Les vacances qui pourraient survenir au cours du mandat de l'un quelconque des membres du Conseil d'Administration, seront provisoirement couvertes entre lesdits membres jusqu'à l'élection définitive par l'Assemblée Générale convoquée à cet effet.

CAPÍTULO / CHAPITRE IIIASAMBLEA GENERALASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Article / Article 18. Organe de gouvernement / Gouvernement.

L'Assemblée générale est l'organe directeur suprême de l'Association et sera composée de tous les associés. L'Assemblée générale est le gouvernement suprême de l'Association et sera intégré par tous les associés.

Article / Article 19. Séances / Séances .

Les sessions de l'Assemblée Générale seront ordinaires et extraordinaires. L'ordinaire se tiendra une fois par an dans les quatre mois suivant la clôture de l'exercice social ; Des réunions extraordinaires auront lieu lorsque les circonstances l'exigent, de l'avis du président, lorsque le conseil d'administration y consent ou sur proposition écrite de trente pour cent du nombre des associés.

Les sessions de l'Assemblée Générale seront ordinaires et extraordinaires. L'ordinaire se tiendra une fois par an dans les quatre mois suivant la clôture de l'exercice social ; les réunions extraordinaires auront lieu lorsque les circonstances l'exigent, de l'avis du Président lorsque le Conseil d'Administration donne son accord ou lorsqu'il propose par écrit trente pour cent du nombre des associés.

Article / Article 20. Convocations / Appels.

Les convocations aux Assemblées Générales se feront par écrit ou par courrier électronique en précisant le lieu, le jour et l'heure de la séance ainsi que l'ordre du jour avec l'expression précise des matières à traiter. Quinze jours au moins doivent s'écouler entre la convocation et la date fixée pour la tenue de l'Assemblée sur première convocation, et la date et l'heure auxquelles l'Assemblée se réunira sur deuxième convocation peuvent également être constatées, le cas échéant, sans que les uns et les autres puissent médiatiser une période de moins d'une heure.

Les convocations aux Assemblées Générales seront faites par écrit ou par e-mail exprimant le lieu, le jour et l'heure de la session ainsi que l'ordre du jour avec l'expression concrète des sujets à traiter. Entre la convocation et le jour fixé pour la célébration de l'Assemblée sur première convocation, il s'écoulera au moins quinze jours, et pourront également être consignés, le cas échéant, la date et l'heure auxquelles l'Assemblée se réunira sur deuxième convocation, sans qu'entre l'un et l'autre peut servir de médiateur pendant une période inférieure à une heure.

Article / Article 21. Constitution de l'Assemblée générale / Constitution de l'Assemblée générale.

Les Assemblées Générales, tant ordinaires qu'extraordinaires, sont valablement constituées sur première convocation lorsqu'un tiers des associés ayant le droit de vote y assistent, et sur deuxième convocation quel que soit le nombre d'associés ayant le droit de vote. Le document standard de représentation sera publié avec l'appel. Les accords seront pris à la majorité simple des personnes présentes ou représentées lorsque les votes affirmatifs l'emportent sur les votes négatifs, les votes nuls, les votes blancs ou les abstentions n'étant pas comptables à ces fins. Une majorité qualifiée des personnes présentes ou représentées sera nécessaire, qui résultera lorsque les votes affirmatifs dépasseront la moitié de ceux-ci, pour :

1. a) Dissolution de l'entité. 2. b) Modification des statuts, y compris le changement de siège social. 3. c) Cession ou aliénation de biens faisant partie des immobilisations.

Les Assemblées Générales, tant ordinaires qu'extraordinaires, sont valablement constituées sur première convocation lorsqu'un tiers des associés ayant le droit de vote y assistent, et sur seconde convocation quel que soit le nombre des associés ayant le droit de vote. Avec l'annonce, le document type pour la représentation sera publié.

Les accords seront pris à la majorité simple des personnes présentes ou représentées lorsque les votes affirmatifs l'emportent sur les négatifs, ne pouvant être comptés à cet effet les votes nuls, blancs, ou abstentions. Une majorité qualifiée des personnes présentes ou représentées sera nécessaire, qui résultera lorsque les votes affirmatifs dépasseront la moitié de ceux-ci, pour :

1. a) Dissolution de l'entité. 2. b) Modification des statuts, y compris le changement de siège social. 3. c) Cession ou aliénation de biens composant les immobilisations.

Article / Article 22. Facultés de l'Assemblée générale / Facultés de l'Assemblée générale.

Les pouvoirs de l'Assemblée Générale sont :

1. Approuver la gestion du Conseil d'Administration. 2. Examiner et approuver les comptes annuels. 3. Élire les membres du conseil d'administration. 4. Fixez des frais ordinaires ou extraordinaires. 5. Dissolution de l'association. 6. Modification des statuts, y compris le changement de siège social. 7. Cession ou aliénation d'actifs 8. Tout autre qui n'est pas une compétence attribuée à une autre personne morale.

Les facultés de l'Assemblée générale sont:

1. Approuver la gestion du Conseil d'Administration. 2. Examiner et approuver les comptes annuels. 3. Choisissez les membres du conseil d'administration. 4. Fixez des frais ordinaires ou extraordinaires. 5. Dissolution de l'association. 6. Modification des statuts, y compris le changement de siège social. 7. Cession ou transfert de propriété 8. Tout autre qui n'est pas une compétence attribuée à un autre corps social.

Article / Article 23. Assemblée Générale Extraordinaire / Assemblée Générale Extraordinaire.

Nécessitent l'accord de l'Assemblée Générale Extraordinaire convoquée à cet effet : 1. Modification des statuts, y compris le changement de siège social. 2. Dissolution de l'Association.

Elles nécessitent l'accord de l'Assemblée Générale Extraordinaire convoquée à cet effet : 1. Modification des statuts, y compris le changement de siège social. 2. Dissolution de l'Association.

CHAPITRE / CHAPITRE IVPARTENAIRES/ASPARTENAIRES

Article / Article 24. Exigences / Exigences.

Peuvent appartenir à l'Association les personnes capables d'agir qui ont un intérêt dans le développement des buts de l'Association.

Peuvent appartenir à l'Association les personnes capables d'agir qui ont un intérêt dans le développement des buts de l'Association.

Article / Article 25. Type de partenaires / Type de partenaires.

Au sein de l'Association, il y aura les types de partenaires suivants :

1. Les fondateurs, qui seront ceux qui participeront à l'acte de constitution de l'Association. 2. Du nombre, qui seront ceux qui entreront après la constitution de l'Association. 3. D'honneur, ceux qui, en raison de leur prestige ou pour avoir contribué de manière pertinente à la dignité et au développement de l'Association, reçoivent une telle distinction. La nomination des membres honoraires correspondra à l'Assemblée Générale.

Au sein de l'Association, il y aura les catégories de partenaires suivantes :

1. Les fondateurs, qui seront ceux qui participeront à l'acte de constitution de l'Association. 2. Nombre, qui seront ceux qui entreront après la constitution de l'Association. 3. Honoraires, ceux qui, en raison de leur prestige ou pour avoir contribué de manière pertinente à la dignité et au développement de l'Association, ont droit à cette distinction. La nomination des membres honoraires correspondra à l'Assemblée Générale.

Article / Article 26. Faible adhésion / Faible adhésion. Les associés seront licenciés pour l'une des raisons suivantes :

1. Par démission volontaire, communiquée par écrit au Conseil d'administration. 2. En raison du non-respect des obligations financières, si un versement régulier n'est plus payé (dans les deux mois après le non-paiement). 3. En raison de deux manquements au code d'éthique de l'Association.

Les membres seront licenciés pour l'une des raisons suivantes :

1. Par démission volontaire, communiquée par écrit au Conseil. 2. Pour manquement aux obligations économiques, si vous cessez de payer une redevance périodique (Dans les deux mois suivant votre non-paiement). 3. En raison de deux infractions au code d'éthique de l'Association.

Article / Article 27. Droits / Droits.

Les membres effectifs et les fondateurs ont les droits suivants : 1. Participer à autant d'activités que l'Association organise dans l'accomplissement de ses buts. 2. Profiter de tous les avantages et bénéfices que l'Association peut obtenir. 3. Participer aux Assemblées avec voix et vote, en perdant le droit à ce dernier en cas de non mise à jour du paiement des cotisations. 4. Être votant et éligible aux postes de direction. 5. Recevoir des informations sur les accords adoptés par les organes de l'Association. 6. Faire des suggestions aux membres du conseil d'administration afin de mieux remplir les buts de l'Association.

Le nombre et les associés fondateurs auront les droits suivants : 1. Participer à toutes les activités organisées par l'Association conformément à ses buts. 2. Bénéficier de tous les avantages et bénéfices que l'Association peut obtenir. 3. Participer aux Assemblées avec voix et vote, en perdant le droit à ce dernier en cas de non mise à jour du paiement des cotisations. 4. Être électeurs et éligibles aux postes de direction. 5. Recevoir des informations sur les accords adoptés par les organes de l'Association. 6. Faire des suggestions aux membres du Conseil afin de mieux remplir les buts de l'Association.

Article / Article 28. Obligations / Obligations.

Les membres fondateurs et membres auront les obligations suivantes : 1. Respecter les présents Statuts et les accords en vigueur des Assemblées et du Conseil d'Administration. 2. Payez les frais qui sont fixés. 3. Assister aux Assemblées et autres actes qui sont organisés. 4. Exécuter, le cas échéant, les obligations inhérentes au poste qu'ils occupent. 5. Respecter le code de déontologie de l'Association dont le projet sera préparé par le Conseil d'Administration et approuvé par l'assemblée générale Les associés et nombre fondateurs auront les obligations suivantes : 1. Respecter les présents Statuts et les accords en vigueur de les assemblées et le conseil d'administration. 2. Payez les frais qui sont fixés. 3. Assister aux Assemblées et autres événements qui sont organisés. 4. Exécuter, le cas échéant, les obligations inhérentes au poste qu'ils occupent. 5. Respecter le code de déontologie de l'Association dont le projet sera préparé par le Conseil d'Administration et approuvé en assemblée générale.

Article / Article 29. Partenaires honoraires / Partenaires honoraires.

Les membres honoraires auront les mêmes obligations que les fondateurs et le nombre, à l'exception de celles prévues aux paragraphes 2) et 4) de l'article précédent. De même, ils auront les mêmes droits à l'exception de ceux qui figurent aux paragraphes 3) et 4) de l'article 27, pouvant assister aux assemblées sans droit de vote.

Les associés honoraires auront les mêmes obligations que les fondateurs et de nombre à l'exception de celles prévues aux paragraphes 2) et 4) de l'article précédent. De même, ils auront les mêmes droits à l'exception de ceux énumérés aux paragraphes 3) et 4) de l'article 27, pouvant assister aux assemblées sans droit de vote.

Article / Article 30. Ressources économiques / Ressources économiques.

Les ressources économiques prévues pour le développement des buts et des activités de l'Association seront les suivantes : 1. Cotisations périodiques d'adhésion d'un montant annuel de 20 €. Ce montant peut être modifié s'il en est ainsi convenu par l'Assemblée et doit être payé au mois de janvier de chaque année. Un prorata de la cotisation annuelle est établi à raison de deux euros par mois complet restant à courir jusqu'à la fin de l'exercice, lorsque l'inscription est postérieure au 1er janvier. 2. Cotisations extraordinaires convenues par vote en Assemblée, si l'Association l'exige. 3. Les dons, subventions, legs ou héritages qui pourraient être légalement reçus d'associés, de tiers ou d'institutions/organisations. 4. Toute autre ressource licite.

Les ressources économiques prévues pour le développement des objectifs et des activités de l'Association seront les suivantes : 1. Les cotisations régulières des membres pour un montant annuel de 20 €. Ce montant peut être modifié en cas d'accord de l'Assemblée et doit être payé mois de janvier de chaque année. Une répartition de la cotisation annuelle est établie à raison de deux euros par mois complet restant à courir jusqu'à la fin de l'année fiscale, lorsque l'inscription est postérieure au 1er janvier. 2. Cotisations extraordinaires convenues par vote en Assemblée, si l'Association l'exige. 3. Les dons, subventions, legs ou héritages qui peuvent être reçus légalement par des associés, des tiers ou des institutions / agences. 4. Tout autre recours légal.

Article / Article 31. Patrimoine / Actif initial.

Le patrimoine initial ou Fonds Social de l'Association est de 160 € au moment initial.

L'actif initial ou Fonds Social de l'Association est de 160€ au moment initial.

Article / Article 32. Exercice / Exercice.

L'exercice associatif et économique sera annuel et sa clôture aura lieu le 31 décembre de chaque année.

L'exercice associatif et économique sera annuel et sa clôture aura lieu le trente et un décembre de chaque année.

CHAPITRE VDISOLUTION DE L'ASSOCIATIONDISSOLUTION DE L'ASSOCIATION

Article / Article 33. Dissolution / Dissolution.

Elle sera volontairement dissoute lorsqu'il en sera ainsi décidé par l'Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée à cet effet, conformément aux dispositions de l'article 21 des présents Statuts.

Seront dissoutes volontairement lorsqu'il en sera ainsi décidé par l'Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée à cet effet, conformément aux dispositions de l'article 21 des présents Statuts.

Article / Article 34. Commission de liquidation / Commission de liquidation.

En cas de dissolution, il sera nommé une commission de liquidation qui, une fois les dettes éteintes, et s'il existe un excédent de liquidités, l'affectera à des fins qui ne portent pas atteinte à son caractère non lucratif, en le reversant à une association liée ou fédération.

En cas de dissolution, une commission de liquidation sera nommée qui, une fois les dettes éteintes, et s'il existe un excédent de liquidités, il sera utilisé à des fins qui n'enlèvent pas son caractère non lucratif, en faisant don à une société affiliée association ou fédération.

CHAPITRE / CHAPITRE VICODE DE DEONTOLOGIE DE L'ASSOCIATION CODE DE DEONTOLOGIE DE L'ASSOCIATION

Article/ Article 35. Ecriture et terme / Ecriture et terme.

Il consistera en un règlement simple qui régira la conduite des postes et des membres de l'association. Sa rédaction sera effectuée par le Conseil d'Administration, sur la base des valeurs fondatrices de l'Association, telles que le respect, la politesse, la tolérance, la fraternité, l'humilité, la conciliation, le travail pour la communauté, la maîtrise et le charisme.

Un délai de deux ans à compter de la constitution de l'association est fixé pour la mise au point du texte.

Il consistera en un règlement simple qui régira la conduite des positions et des partenaires de l'association. Sa rédaction sera faite par le Conseil d'administration, sur la base des valeurs fondatrices de l'Association, telles que le respect, la politesse, la tolérance, la fraternité, l'humilité, la conciliation, le travail pour la communauté, l'expertise et le charisme.

Un délai de deux ans est établi à compter de la constitution de l'association pour que le texte soit finalisé.

Article / Article 36. Approbation / Approbation.

Le texte rédigé par le Conseil d'Administration sera présenté à la prochaine Assemblée Générale Ordinaire pour approbation.

Le texte rédigé par le Conseil d'Administration sera présenté à la prochaine Assemblée Générale Ordinaire pour approbation.

DISPOSITION ADDITIONNELLE DISPOSITION ADDITIONNELLE

Dans tout ce qui n'est pas prévu dans ces Statuts, l'actuelle Loi Organique 1/2002, du 22 mars, réglementant le Droit d'Association, et les dispositions complémentaires, s'appliqueront.

Dans tout ce qui n'est pas prévu dans ces Statuts, l'actuelle Loi Organique 1/2002, du 22 mars, réglementant le Droit d'Association, et les dispositions complémentaires s'appliqueront.

A Séville, le 14 janvier 2017. A Séville, 2017-01-14